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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO FORMAT
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UPPER RHINE ACADEMY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPER RHINE ACADEMY
PRO FORMAT, SAS

Numéro de dépôt :
4033244
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2023
UPPER RHINE ACADEMY de PRO FORMAT

Présentation de la marque UPPER RHINE ACADEMY

Déposée le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO FORMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « UPPER RHINE ACADEMY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRO FORMAT domicilié(e) 19 allée Glück - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 270 007 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO FORMAT, M. CORDONNIER Richard domicilié(e) 19 allée Glück - 68200 - MULHOUSE - France.

La marque UPPER RHINE ACADEMY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPER RHINE ACADEMY est expirée depuis le 17 septembre 2023.

PRO FORMAT a également déposé les autres marques suivantes : PRO FORMAT , PRO - FORMAT


PRO FORMAT, SAS - 19 allée Glück - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 440270007


PRO FORMAT, M. CORDONNIER Richard - 19 allée Glück - 68200 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.